Mentions Légales

Informations légales et éditoriales

1. Éditeur du Site

Raison sociale : Belle en Lin SAS

Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Capital social : 50 000 €

Siège social : 123 Rue du Lin Naturel, 75001 Paris, France

RCS : Paris B 123 456 789

SIRET : 123 456 789 00012

APE : 4791B (Vente à distance sur catalogue spécialisé)

N° TVA intracommunautaire : FR 12 123456789

2. Direction de la Publication

Directrice de publication : Sophie Martin

Qualité : Présidente de Belle en Lin SAS

3. Contact

Email : contact@belleenlin.fr

Téléphone : +33 (0)1 23 45 67 89

Adresse postale : Belle en Lin, 123 Rue du Lin Naturel, 75001 Paris, France

Service client : Lundi au Vendredi, 9h - 18h

4. Hébergement

Hébergeur : Supabase Inc.

Adresse : 970 Toa Payoh North, #07-04, Singapore 318992

Site web : supabase.com

5. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site belleenlin.fr (structure, textes, logos, images, vidéos, sons, bases de données, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Belle en Lin ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Belle en Lin.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Marques et Logos

Les marques, logos, signes et tout autre contenu du site font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur. La marque "Belle en Lin" est une marque déposée à l'INPI sous le numéro 12 3456789. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon passible de sanctions civiles et pénales.

7. Données Personnelles

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Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez nous contacter :

  • • Par email : legal@belleenlin.fr
  • • Par courrier : Belle en Lin - DPO, 123 Rue du Lin Naturel, 75001 Paris

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11. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

12. Médiation de la Consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, Belle en Lin propose un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est :

Médiateur : Médiateur de la Consommation - FEVAD

Adresse : 60 Rue La Boétie, 75008 Paris

Site web : mediateurfevad.fr

13. Crédits

Conception & Développement : Belle en Lin - Équipe Technique

Photographies : Unsplash (licences libres de droits)

Icônes : Lucide Icons (MIT License)

Ces mentions légales ont été mises à jour le 22 février 2026.